Déposée le 10 juin 2002 par la société CRITT BOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ELOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est la société CRITT BOIS domicilié(e) 20, boulevard de la République,12000 RODEZ - 12000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 380 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59 rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.
La marque ELOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRITT BOIS - 20, boulevard de la République,12000 RODEZ - 12000 - France - SIREN 383380136
SELARL CABINET VERNIAU - 59 rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Matériaux de construction en bois massif traité à haute température ; Matériaux de construction associant le bois massif ou fragmenté, traité à haute température, à tout autre matériau ; Parquet ou revêtement à base de bois traité à haute température ; Bois traité à haute température sous forme massive ou fragmentée : meubles, cadres, caillebotis, piquets, emballages en bois ; Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) .
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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